IDENTIFICATIONS LÉGALES :
Nom du site : www.guyluce.fr
Forme juridique : site à usage privé sans objectif commercial.
PROPRIÉTÉS :
Le site web, les textes, les images, les photos, les logos et les graphiques ainsi que la conception et la mise en page de ces éléments, sont la propriété de Guy Luce.
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UTILISATION DES MARQUES CITÉES :
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NOM DE DOMAINE :
Le nom de domaine " guyluce.fr " est la propriété de Guy Luce et est déposé.
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CONCEPTION ET RÉALISATION :
Guy Luce.
HÉBERGEMENT :
Amen Paris.
CNIL :
Il n'est pas constitué de fichier.
LITIGES :
En cas de litiges, seul le Tribunal de Rouen est compétent, lieu de propriété.